Les Thèmes de la certification
Les Options de la certification Qualitel
La certification Qualitel est attribuée au regard des 7 critères d’appréciation définis dans le référentiel de la certification. Lorsque ces exigences préalables sont satisfaites, le maîtres d’ouvrage peut, s’il le souhaite,rechercher une ou plusieurs des options de la certification Qualitel pour améliorer les performances techniques de ses projets, sur des aspects spécifiques.
ACCESSIBILITÉ ET HABITABILITÉ DES LOGEMENTS
Cette option vise à intégrer à la conception des bâtiments et des logements les aspects de nécessité évolutive de la personne vieillissante et susceptibles de profiter également à la plupart des occupants des logements (confort, handicaps momentanés ou permanents). L’évaluation porte exclusivement sur des critères non visés par l’arrêté du 1er août 2006 (accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation et des maisons individuelles lors de leur construction).
CONFORT ACOUSTIQUE
Cette option vise à valoriser les opérations qui présentent des niveaux de performance acoustique particulièrement élevés vis-à-vis des bruits émis à l’intérieur et l’extérieur du bâtiment.
ÉCONOMIE EN CHARGES
Cette option vise la performance des logements collectifs à la livraison. Elle s’appuie sur une méthode d’évaluation des économies potentielles de charges réalisables sur une opération, en fonction des dispositions constructives mises en oeuvre. Le niveau de performance donnant droit à la certification correspond à un pourcentage d’économie potentielle sur les charges de 5 %, avec l’option EC (Économe en Charges) ou TEC (Très Économe en Charges) le pourcentage d’économie atteint respectivement 10 % ou 14 %.
Les postes de charges concernés :
- les consommations d’eau froide (individuelles et collectives), de chauffage et d’eau chaude sanitaire (ECS), d’électricité collective (parties communes et équipements collectifs - ascenseurs, système de ventilation, etc.) ;
- la propreté (nettoyage des parties communes, entretien des abords et gestion des ordures ménagères) ;
- la maintenance des équipements (robinetterie, ascenseurs, système de ventilation, etc.). Ces postes de charges pris en compte correspondent, d’une part, aux postes définis dans l’annexe du décret n° 82-055 du 9 novembre 1982 et sur lesquels le maître d’ouvrage peut avoir une influence directe et, d’autre part, aux consommations individuelles d’eau, de chauffage et d’eau chaude sanitaire (ECS), en cas de chauffage individuel, évaluées conventionnellement.
L’opération doit obtenir dans la rubrique TH la note 4 pour les labels HPE et HPE EnR et la note pour les labels THPE, THPE EnR et BBC  |
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Les niveaux de performances
La certification Qualitel est attribuée lorsque l’opération obtient pour l’ensemble des critères évalués une note entre 3 et 5 (sur une échelle allant de 1 à 5). Pour l’option Accessibilité et Habitabilité, l’opération doit obtenir au moins la note 3 dans la rubrique AH.
- Pour l’option Confort Acoustique, l’opération doit obtenir la note 5 dans la rubrique AE.
- Pour l’option Économe en charges, l’opération doit obtenir au moins la note 4 dans la rubrique EC (Conception Économe en charges) et pour Très Économe en charges la note 5.
- Pour l’option Haute Performance Énergétique, chaque logement de l’opération doit obtenir la note 4 dans la rubrique TH lorsque les labels HPE 2005 et HPE EnR 2005 sont recherché et la note 5 lorsque les labels THPE 2005, THPE EnR 2005 ou BBC Effinergie sont recherchés.
