Les Thèmes de la certification

La certification Habitat & Environnement a été élaborée en articulation avec les travaux de l’association HQE et s’appuie sur l’expérience de QUALITEL dans le domaine spécifique du logement.* Le référentiel repose sur 7 thèmes environnementaux qui regroupent plus d’une vingtaine de domaines techniques. En fonction des thèmes retenus, un profil, de A à E, est attribué à l’opération.


 

Référentiel Habitat & Environnement Millésime 2008 maj juin 2009


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Thème 1 : Management environnemental de l'opération

Ce thème définit votre engagement dans la démarche environnementale, en fonction d'un profil choisi.
Doivent être pris en compte :

  • les spécificités du site et les attentes des parties concernées,

  • l'organisation de l'opération pour atteindre les niveaux de performance des thèmes techniques, 

  • la manière de maîtriser les processus en phase programmation et conception.

Thème 2 : Chantier propre

Ce thème fait état des objectifs environnementaux du chantier, notamment en terme de gestion des déchets du chantier et de la maîtrise de ses impacts sur l'environnement par la réduction de diverses nuisances (sensibilisation des intervenants à la démarche environnementale, information des riverains et traitement de leurs éventuelles réclamations, réduction des nuisances, nettoyage du chantier, limitation de la pollution des sols, de l'air, des eaux, planification des tâches bruyantes...)  

Thème 3 : Energie et réduction de l'effet de serre

Il s'agit de contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre au travers d'un choix approprié de l'énergie et de la performance des logements.

Thème 4 : Filière constructive - choix des matériaux

Ce thème concerne le choix et l'étiquetage environnemental des matériaux utilisés ainsi que la durabilité de l'enveloppe du bâtiment.

Thème 5 : Eau

Ce thème porte sur la qualité des équipements individuels et collectifs choisis ainsi que sur la maîtrise des consommations d'eau.

Thème 6 : Confort et santé

Une importance particulère est accordée à l'acoustique intérieure et extérieure, au confort thermique d'hiver et d'été, à l'aération et à la ventilation des logements et enfin à l'adaption des locaux au tri sélectif des déchets ménagers.

Thème 7 : Gestes verts

Au moment de la livraison, vous devez remettre aux occupants et au gestionnaire un guide décrivant les caractéristiques de l'opération et des logements et indiquant les bonnes pratiques à tenir afin de veiller dans le temps au maintien de leurs performances environnementales.


Les critères et les niveaux de performances



Les Options de la certification Habitat & Environnement 

La certification Habitat & Environnement est attribuée au regard des critères d’appréciation définis dans le référentiel de la certification sous réserve que l’opération obtienne une note comprise entre 3 et 5 (sur une échelle allant de 1 à 5). Lorsque ces exigences préalables sont satisfaites, le maître d’ouvrage peut, s’il le souhaite, rechercher une ou plusieurs des options de la certification pour améliorer les performances techniques de ses projets, sur des aspects spécifiques.
 

  • ACCESSIBILITÉ ET HABITABILITÉ DES LOGEMENTS

Cette option vise à intégrer à la conception des bâtiments et des logements les aspects de nécessité évolutive de la personne vieillissante et susceptible de profiter également à la plupart des occupants des logements (confort, handicaps momentanés ou permanents). L’évaluation porte exclusivement sur des critères non visés par l’arrêté du 1er Août 2006 (accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation et des maisons individuelles lors de leur construction). Chaque logement de l’opération doit obtenir au moins la note 3 dans la rubrique AH.
  • HABITAT & ENVIRONNEMENT PERFORMANCE

Cette option qui correspond au profil A (les 7 thèmes doivent être retenus) permet de valoriser des niveaux de performances environnementales plus élevés dans les rubriques : maîtrise des consommations électriques (MCE), plomberie sanitaire (PS), niveau de consommation conventionnelle d’énergie (TH), ventilation et qualité d’air (VQA), durabilité de l’enveloppe (DE), économie d’eau (EE), tri sélectif (TDM), confort visuel (CV), information des habitants et du gestionnaire (IHG). Pour connaître les niveaux de performances demandés, consultez le tableau ci-contre.
  • HAUTE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE, BBC

La certification Habitat & Environnement selon le référentiel millésime 2008 intègre avec les exigences de la RT 2005 les cinq options correspondant aux différents labels énergétiques. Ces options énergétiques ne peuvent être attribuées qu’à des opérations qui présentent un niveau de performance énergétique global des logements, supérieur à l’exigence réglementaire. L’opération doit obtenir dans la rubrique TH la note 4 pour les labels HPE et HPE EnR et la note 5 pour les labels THPE, THPE EnR et BBC




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