1. Le tableau récapitulatif des charges selon leur nature

Le Bilan Charges Habitat décrit l’ensemble des charges d’un ensemble immobilier, selon 12 postes de dépenses. Pour chaque poste, les charges sont données par an, par m2 habitable et par logement.

2. Le coût total du fonctionnement de l’immeuble sur une année

Les seuls documents de gestion ne suffisant pas à mesurer les charges immobilières, CERQUAL PATRIMOINE effectue plusieurs opérations nécessaires à l’évaluation des coûts d’exploitation et notamment des correctifs sur facture, une pondération selon la rigueur des hivers, etc.

3. Le classement de l’immeuble selon son niveau de charges par m2 et par an

La performance de l’immeuble en matière de dépenses est notée par l’attribution d’étoiles. L’immeuble obtient de 1 étoile, avec un coût de fonctionnement supérieur ou égal à 30 €/m2/an, à 4 étoiles si ce coût est inférieur à 10 €/m2/an.

4. La mesure des impacts environnementaux de l’immeuble

Le Bilan Charges Habitat estime les consommations d’énergie, d’eau et les rejets de CO2 communs du bâtiment.

Les 12 postes de charges du Bilan Charges Habitat

• Taxes municipales
• Eau froide
• Chauffage et eau chaude sanitaire
  > Énergie
  > Exploitation
• Ascenseur
• Électricité des parties communes
• Espaces verts et extérieurs
• Nettoyage, gardiennage et sécurité
• Entretien courant
• Charges de parking
• Frais de gestion (pour les copropriétés)
• Entretien et remise en état des logements (pour l’habitat social)
• Autres : abonnement TV, internet…

Pour les bailleurs sociaux un treizième poste de charges correspondant aux dépenses afférentes aux logements est étudié.