• coûts de conception,
• coûts de construction de l’opération,
• coûts liés à son utilisation,

On distingue plusieurs  notions de coût global :

Le coût global absolu permet une comparaison économique (valeur d’acquisition + charges différées du bâtiment sur son cycle de vie) entre plusieurs propositions sur une durée fixe identique.

Le coût global relatif est une méthode d’aide à la décision permettant de guider le Maître d’ouvrage dans ses choix stratégiques.

Le coût global peut également s’apprécier sur le plan de la santé, du confort et de l’intégration des bâtiments dans leur environnement. On parlera alors de  coût global étendu mêlant intimement les notions d’usage et de construction.

La rubrique « Coût global », actuellement en développement au sein de la Direction des Etudes et Recherche, deviendra, à terme une option de la certification Habitat & Environnement, et permettra aux Maîtres d’ouvrage d’obtenir de leurs prestataires, les études formalisées nécessaires aux décisions stratégiques prises lors des phases programmation et/ou conception des opérations de construction.

Les résultats statistiques  issus de la majorité des études sur le coût global laissent apparaître que les coûts d’entretien et d’exploitation d’un immeuble représentent 75 % du coût total d’un bâtiment sur l’ensemble de sa vie. Le montage, la conception et la construction ne représentent, à cette même échelle, que respectivement 3%, 2% et 20 %.

Source : APOGEE

Généralement, le niveau de qualité recherché pour une opération se traduit à la fois par un surinvestissement  initial et par des charges différées moindres. Tout l’enjeu pour QUALITEL est de faire en sorte que cette méthode soit largement partagée entre les différents acteurs.

N’hésitez pas à vous rapprocher de vos correspondants habituels pour tout complément d’information.

A partir du  1er Janvier 2010

Pour le référentiel Habitat&Environnement :

• Le niveau de performance énergétique minimal pour Habitat & Environnement passera de HPE 2005 à THPE 2005. Cette exigence portera sur les opérations en démarche de certification dont le permis de construire aura été déposé à partir du 1er janvier 2010.
• Le niveau d’entrée à l’option Performance passera de THPE 2005 à BBC Effinergie aux opérations en démarche de certification H&E dont le permis de construire aura été déposé à partir du 1er janvier 2010.

Pour toute opération de logements :

A parti du 1er janvier 2010 l’Arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l’application des articles R. 111-18 à R. 111-18-7 du code de la construction et de l’habitation relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction, indique dans son article 15 :

« Dans les logements ayant fait l’objet d’une demande de permis de construire déposée à compter du 1er janvier 2010, au moins une salle d’eau doit être équipée de manière à ménager la possibilité d’installer une douche accessible. Lorsque la douche n’est pas installée dès l’origine, son aménagement ultérieur doit être possible sans intervention sur le gros œuvre. Lorsque le logement comprend plusieurs salles d’eau, la salle d’eau ainsi équipée est située au niveau accessible. ».

Nouveaux Référentiels et mise à jour

La marque Habitat & Environnement s’est enrichie, en mai, d’un nouveau référentiel pour les EHPA EHPAD.

Le référentiel H&E sur les logements s’est doté d’une rubrique SMEO (Système de Management Environnemental des Opérations) souhaité par les Maîtres d’ouvrage. Les rubriques TH et TE ont été adaptées avec la mise en place de l’outil ECO RT 2005. Conformément aux engagements pris sur l’affichage environnemental et sanitaire des produits des compléments ont été apportés à la rubrique CM. Le contrôle de la qualité de la ventilation des logements a été renforcé (rubrique VQA).

Les rubriques TH et TE du référentiel Qualitel a aussi bénéficiées des mêmes adaptations que celles du référentiel H&E.

Travaux en cours dans le cadre du référentiel Habitat&Environnement :

• La rubrique TDM fera l’objet d’une évolution permettant de valoriser la localisation du local des containers au Rez de Chaussée par rapport à une installation au sous-sol. L’exigence de distance pour les abris extérieurs sera redéfinie.
• La rubrique optionnelle sur le coût global sera finalisée au premier trimestre 2010. Elle introduit la notion de coût global relatif et de coût global absolu. Outil de management, le coût global impacte les rubriques MEO et SMEO qui seront mises à jour à la même période.
• Les exigences techniques du Label Effinergie portant sur le niveau de production locale d’électricité seront adaptées suivant le type de production d’ECS.
  
  - pour un bâtiment de logements équipé d’une production locale d’électricité, et d’une production d’eau chaude sanitaire totalement ou partiellement par électricité, la consommation conventionnelle totale d’énergie du bâtiment avant déduction de la production locale d’électricité, n’excède pas 50*(a+b)+35 kWh EP/m²/an,.
  
   - pour un bâtiment de logements équipé d’une production locale d’électricité, et d’une production d’eau chaude sanitaire autre que totalement ou partiellement par électricité, la consommation conventionnelle totale d’énergie du bâtiment avant déduction de la production locale d’électricité, n’excède pas 50*(a+b)+12 kWh EP/m²/an.
  
  - Dans les deux cas, le coefficient Ubât du bâtiment n’excède pas UbâtmaxRT2005 – 30%.
• Le potentiel aménageable d’un logement fera l’objet d’une modification des règles de calcul de la RT 2005. Ces adaptations interviendront dans les prochains mois.
• Le décret sur le bois, qui sortira prochainement, renforce la part du bois dans les projets neufs en collectif et en individuel.

Les travaux sur l’évolution des exigences techniques du label Effinergie bénéficieront au référentiel Qualitel.

En accompagnement de ce référentiel, CERQUAL va mettre en place un outil d'autoévaluation via un extranet permettant  la collecte et la diffusion de statistiques sur les opérations. Cet outil est destiné à faciliter le travail des promoteurs en permettant notamment d’évaluer plus rapidement le niveau de performance et les profils des opérations, d’intégrer les modifications et d’en mesurer immédiatement l’impact, d’alléger les interventions de CERQUAL lors des vérifications opérées sur le terrain. In fine, cet outil donnera lieu à la création d’un observatoire offrant aux promoteurs une visibilité des performances atteintes par les opérations au niveau national et régional. Chaque promoteur recevra prochainement son  login.

Aurélie GUILLOIS, Eiffage Immobilier Ile-de-France

« J’utilise cet outil, pour la partie NF Logement Démarche HQE, depuis un an. Il me permet d’évaluer beaucoup plus rapidement notre niveau de performance et notre profil. Je m’en sers également pour saisir des commentaires sur l’évolution des opérations, sur ce qu’il reste à faire. Ainsi, lorsque l’on imprime un récapitulatif d’une opération, nous avons toutes les remarques ».

Pour toute opération de logements :

A parti du 1er janvier 2010 l’Arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l’application des articles R. 111-18 à R. 111-18-7 du code de la construction et de l’habitation relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction, indique dans son article 15 :

« Dans les logements ayant fait l’objet d’une demande de permis de construire déposée à compter du 1er janvier 2010, au moins une salle d’eau doit être équipée de manière à ménager la possibilité d’installer une douche accessible. Lorsque la douche n’est pas installée dès l’origine, son aménagement ultérieur doit être possible sans intervention sur le gros œuvre. Lorsque le logement comprend plusieurs salles d’eau, la salle d’eau ainsi équipée est située au niveau accessible. ».

Nouveaux Référentiels et mise à jour

La marque Habitat & Environnement s’est enrichie, en mai, d’un nouveau référentiel pour les EHPA EHPAD.

Le référentiel H&E sur les logements s’est doté d’une rubrique SMEO (Système de Management Environnemental des Opérations) souhaité par les Maîtres d’ouvrage. Les rubriques TH et TE ont été adaptées avec la mise en place de l’outil ECO RT 2005. Conformément aux engagements pris sur l’affichage environnemental et sanitaire des produits des compléments ont été apportés à la rubrique CM. Le contrôle de la qualité de la ventilation des logements a été renforcé (rubrique VQA).

Les rubriques TH et TE du référentiel Qualitel a aussi bénéficiées des mêmes adaptations que celles du référentiel H&E.

Travaux en cours dans le cadre du référentiel Habitat&Environnement :

• La rubrique TDM fera l’objet d’une évolution permettant de valoriser la localisation du local des containers au Rez de Chaussée par rapport à une installation au sous-sol. L’exigence de distance pour les abris extérieurs sera redéfinie.
• La rubrique optionnelle sur le coût global sera finalisée au premier trimestre 2010. Elle introduit la notion de coût global relatif et de coût global absolu. Outil de management, le coût global impacte les rubriques MEO et SMEO qui seront mises à jour à la même période.
• Les exigences techniques du Label Effinergie portant sur le niveau de production locale d’électricité seront adaptées suivant le type de production d’ECS.
  
  - pour un bâtiment de logements équipé d’une production locale d’électricité, et d’une production d’eau chaude sanitaire totalement ou partiellement par électricité, la consommation conventionnelle totale d’énergie du bâtiment avant déduction de la production locale d’électricité, n’excède pas 50*(a+b)+35 kWh EP/m²/an,.
  
   - pour un bâtiment de logements équipé d’une production locale d’électricité, et d’une production d’eau chaude sanitaire autre que totalement ou partiellement par électricité, la consommation conventionnelle totale d’énergie du bâtiment avant déduction de la production locale d’électricité, n’excède pas 50*(a+b)+12 kWh EP/m²/an.
  
  - Dans les deux cas, le coefficient Ubât du bâtiment n’excède pas UbâtmaxRT2005 – 30%.
• Le potentiel aménageable d’un logement fera l’objet d’une modification des règles de calcul de la RT 2005. Ces adaptations interviendront dans les prochains mois.
• Le décret sur le bois, qui sortira prochainement, renforce la part du bois dans les projets neufs en collectif et en individuel.

Les travaux sur l’évolution des exigences techniques du label Effinergie bénéficieront au référentiel Qualitel.

Création d’une nouvelle rubrique « SMEO » :

Les Maîtres d’Ouvrage ont désormais la possibilité de capitaliser sur leur expérience du management environnemental de l’opération (MEO) en mettant en place un système de management environnemental (SMEO) valable pour leurs opérations de construction de logements. Le SMEO est audité tous les ans. L’audit comporte une partie chantier propre comportant des visites.

Intégration d’exigences supplémentaires dans la rubrique « Choix des matériaux » :

Dans la continuité de la convention pour l’affichage environnemental et sanitaire des produits de construction signée avec le MEEDAT le 25 avril , la mise à jour intègre des évolutions relatives aux matériaux mis en œuvre. Il s’agit d’encourager l’utilisation et l’exploitation de logiciels d’évaluation de la Qualité Environnementale des Bâtiments (QEB), d’utiliser autant que possible les informations figurant dans les FDES (fiche de déclaration environnementale et sanitaire) et les PEP (profils environnementaux de produits), et d’inclure au sein des référentiels de certification des exigences quantitatives concernant certaines émissions des produits en contact avec l’air intérieur.

Ventilation de l’air intérieur

Les vérifications de la qualité de la ventilation de l’air intérieur sont désormais formalisées dans un cadre méthodologique reconnu (Diagvent 1 et Diagvent 2 du CETIAT).

Fourniture des synthèses thermiques au format XML pour les rubriques thermiques Hiver et Eté « TH/TE » :

Cette exigence est liée à la mise en place de l’outil « ECO RT 2005 »  développé dans le cadre d’un projet PREBAT soutenu par l’ADEME et la DHUP et réalisé avec le CSTB TIDS et le CETE Méditerranée. Ce nouvel outil informatique va permettre aux examinateurs des certifications Qualitel et Habitat & Environnement de traiter simultanément l’ensemble des données thermiques en provenance des différents logiciels de vérification de la conformité à la réglementation thermique.  En conséquence, l’utilisation de ce logiciel rend obligatoire la fourniture au format XML des fiches de synthèse d’études thermiques par les bureaux d’études des maîtres d’ouvrage.

A terme, l’outil « ECO RT 2005 » permettra d’établir , sur la base d’informations statistiques issues de la base de données CERQUAL,  une « cartographie thermique et énergétique  » détaillée des certifications.

Economie d’Eau

Intégration de l’arrêté du 21 août 2008, relatif à la récupération des eaux de pluie en aval de toitures inaccessibles et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments.

Télécharger la mise à jour du référentiel H&E millésime 2008 mis à jour juin 2009

Télécharger la mise à jour du référentiel QUALITEL millésime 2008 mis à jour juin 200